Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Le site internet revelia.fr est édité par :
M. Thomas Grandadam
Entrepreneur Individuel (Auto-entrepreneur)
Raison sociale : Revelia
SIRET : 813 732 427 00010
TVA intracommunautaire : FR 39813732427
Siège social : 2 impasse des Frères Montgolfier, 13127 Vitrolles, France
Téléphone : 07 80 17 53 50
Email : revelia.services@outlook.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Thomas Grandadam, en sa qualité de gérant.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur un support électronique ou autre, est interdite sans autorisation expresse du directeur de la publication.
5. Données personnelles
Les informations collectées via le formulaire de contact sont enregistrées par Revelia dans le but de répondre aux demandes des utilisateurs. Pour en savoir plus sur la gestion de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Réglementation applicable
Conformément à l’article 19 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont communiquées :
- Nom / Raison sociale : M. Thomas Grandadam – Revelia
- Adresse : 2 impasse des Frères Montgolfier, 13127 Vitrolles
- Coordonnées : Téléphone : 07 80 17 53 50 – Email : revelia.services@outlook.fr
- Numéro SIRET : 813 732 427 00010
- Numéro TVA intracommunautaire : FR 39813732427
- Déclaration SAP : Autorisation délivrée par le Conseil Départemental – N° SAP 813 732 427
Adresse : 13 quai d’Arenc, 13002 Marseille
Les infractions aux obligations de transparence prévues par cet article sont recherchées et constatées selon les articles L.450-1 à L.470-5 du Code de commerce.